En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://ajlphotos.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Denoix Jean-Luc, AJL Photos - Contact : labo@ajlphotos.com +33143745241 - Adresse : 13bis, avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé.
Identification de l'entreprise : SARL Denoix Jean-Luc, AJL Photos au capital social de 22 867,35€ - SIREN : 349384875 - RCS ou RM : Creteil B 349 384 875 - Adresse postale : 13bis, avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé
Directeur de la publication : AJL Photos - Contact : labo@ajlphotos.com.
Hébergeur : AutreNetlify 610 22nd Street, Suite 315 CA 94107 San Francisco
Délégué à la protection des données : -
Denoix Jean-Luc, AJL Photos est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Denoix Jean-Luc, AJL Photos.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
AJL Photos ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://ajlphotos.com/.
AJL Photos décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://ajlphotos.com/.
Le site https://ajlphotos.com/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://ajlphotos.com/.
La navigation sur le site https://ajlphotos.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 7 jours.
Les cookies sont utilisés pour des fins de mesure de fréquentation et de performance du site.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://ajlphotos.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.